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Le succès ne surgit pas du néant. Accent Légal reconnaît que la victoire repose sur une planification, une stratégie et une exécution minutieuses. En adaptant notre approche à votre résultat idéal, nous travaillons à l’atteinte de vos objectifs, sans exception. Seule l’expérience peut enseigner cela, et nous sommes fiers d’avoir acquis cette capacité. Nous savons comment obtenir les résultats en matière de litige civil et commercial et rivaliser directement avec les poids lourds pour apporter une valeur exceptionnelle à nos clients. Nous avons défendu de nombreuses causes au moyen de stratégies de litige dynamiques et avons réglé des différends rapidement et à la satisfaction de nos clients. Grâce à notre expertise, notre regard porte loin et nous permet de dresser le meilleur plan d’action pour vous. Notre engagement à l’égard de la transparence, de la collaboration et de la souplesse, combiné à la recherche résolue de vos intérêts supérieurs, favorise une gestion efficace de votre dossier dès le tout début.

Nous sommes des spécialistes de l’arbitrage. Ayant représenté avec succès des parties dans le cadre d’arbitrages complexes, tant au Canada qu’à l’échelle internationale, nous possédons les compétences et l’expertise nécessaires pour plaider la cause de votre entreprise devant n’importe quel tribunal, régi par n’importe quel ensemble de règles reconnu.

Nous sommes compétents dans le domaine de l’arbitrage sur l’offre finale, ayant agi dans le cadre de multiples différends entre expéditeurs et transporteurs. Que vous soyez expéditeur ou transporteur, vous voulez pouvoir compter sur quelqu’un qui connaît tous les rouages du système. Grâce à notre service complet en mode alternatif de résolution des différends, nous pouvons vous représenter à chaque étape du dossier, y compris tout au long des négociations qui précèdent la ronde d’offre finale, afin d’assurer la protection de vos intérêts.

Accent Légal reconnaît que les différends font inévitablement partie des affaires, et les relations entre les investisseurs et l’État ne font pas exception. Nous veillons à ce que les investisseurs aient la chance de s’en sortir lorsqu’ils sont pris dans les complexités de différends les opposant à l’État.

Dans les secteurs à haute intensité de capital, comme l’exploitation minière, les transports et la construction, la prise d’une décision d’investissement étranger comporte souvent des risques importants. La structuration de tels investissements de manière à tirer avantage des traités bilatéraux d’investissement ou d’autres mécanismes multilatéraux de protection des investisseurs peut contribuer à atténuer ces risques. Nos services dans ce domaine peuvent procurer un avantage à nos clients lorsqu’ils entreprennent des projets à l’étranger.

Le sport n’est pas à l’abri des litiges et des différends. Que ce soit à l’égard de cas de dopage, de différends liés à l’octroi des brevets ou d’autres questions disciplinaires, nous pouvons vous aider à défendre vigoureusement vos intérêts devant les organismes et les tribunaux nationaux et internationaux.

Bien que la plupart des sentences arbitrales soient respectées volontairement, il faut parfois en demander la reconnaissance et l’exécution. Par ailleurs, les sentences arbitrales peuvent être contestées devant les tribunaux au besoin. Ayant agi dans de telles affaires, dont certaines ont fait jurisprudence, nous connaissons les subtilités de la loi régissant l’exécution et l’annulation des sentences arbitrales et pouvons vous aider dans chaque cas.

M^e Dimitri Maniatis, notre avocat principal, est reconnu comme l’un des rares avocats actifs dans le secteur minier se spécialisant dans le règlement des différends. Nos services s’étendent à tous les domaines des différends du secteur minier, y compris l’arbitrage interne et international, les différends liés aux ententes d’options et de coentreprises, les différends ayant trait à l’achat et à la vente de minéraux en vertu de contrats d’écoulement (offtake) ou autrement, les différends liés aux contrats de redevances, les actions collectives, les cas d’insolvabilité dans le secteur minier et les différends concernant des redevances minières.

Les différends du secteur de la construction présentent des défis de taille et soulèvent souvent des questions complexes entre plusieurs parties. Les enjeux sont généralement considérables pour les propriétaires, les investisseurs et les prêteurs, ainsi que pour les professionnels de la conception et les constructeurs. Dans les grands projets d’infrastructure, les risques et les complexités sont amplifiés par les éléments de compétences diverses, l’éloignement des lieux de même que l’ampleur et l’étendue des travaux.

Le secteur de la construction n’a pas tardé à adopter les modes alternatifs de résolution des différends, mais une structuration juridique minutieuse s’impose dès le départ pour assurer la mise en place d’un mécanisme de règlement complet visant tous les participants à un projet de construction. De plus, des mécanismes de décision provisoire propres à désamorcer les différends et à assurer le respect de l’échéancier s’avèrent essentiels.

Accent Légal possède une expérience significative de la représentation de parties prenantes de projets pour ce qui est de l’atténuation des risques et du règlement de différends. Qu’il s’agisse de réclamations à l’égard de travaux non conformes et de défauts, de dépassements de coûts, de retards d’exécution, d’une négligence professionnelle, de problèmes d’approvisionnement, de retenues de garantie, d’un défaut de paiement, d’une hypothèque de la construction ou de procédures d’insolvabilité, nous pouvons vous aider.

We are skilled in the negotiation and mediation of business disputes and can help your company navigate the complexities of these interactions. We use our years of accumulated expertise to help you arrive at the most favourable outcome when you get to the negotiating table.

Nous offrons des solutions de gestion de litiges aux entreprises ne disposant pas d’un service juridique à l’interne. Ayant beaucoup travaillé auprès de grandes institutions et de grandes entreprises clientes, telles des sociétés d’assurances, des multinationales et des universités, nous connaissons les directives et les politiques de gestion de litiges et la façon de gérer efficacement les dépenses juridiques sans compromettre les résultats. Grâce à nos outils et à nos systèmes novateurs de budgétisation et de suivi, nous pouvons établir efficacement le prix, le budget et le suivi des services juridiques, ce qui permet, à vous et à nous, de planifier en conséquence.

Quoique nous soyons surtout reconnus pour notre expertise en règlement des différends, notre pratique englobe également les services de conseil en droit civil et commercial. Qu’il s’agisse de négocier des ententes commerciales ou d’agir en qualité d’avocat général pour certains de nos clients, notre pratique consultative s’étend à des questions très diversifiées. Vous pouvez compter sur nous pour assurer à votre entreprise des conseils juridiques de qualité supérieure de façon que vous puissiez vous concentrer sur le reste.

Nous possédons une expérience significative des procédures d’insolvabilité et de restructuration, ayant représenté diverses parties prenantes clés dans de tels dossiers. Nous pouvons aider des parties étrangères et locales aux prises avec l’insolvabilité d’un fournisseur, d’un client ou d’une autre partie, que la procédure d’insolvabilité soit régie par la Loi sur la faillite et l’insolvabilitéou par la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Le secteur des transports est fortement réglementé et soulève des questions économiques, commerciales et juridiques spécifiques. Nous possédons une expérience significative en matière de transports et sommes en mesure d’offrir des avis, des conseils et des services de représentation juridique aux expéditeurs, aux transporteurs, aux fournisseurs et à d’autres intervenants des secteurs ferroviaire et aérien à l’égard de questions très variées.

Nous pouvons vous aider à prendre une décision éclairée en ce qui a trait aux clauses sur le choix de la loi applicable et d’un tribunal étranger dans des ententes commerciales. Nous comprenons la nécessité pour nos clients d’être entendus devant les tribunaux plus favorables à leurs intérêts, et nous travaillons avec eux pour intégrer ces clauses à leurs contrats.