Accent Légal

Arbitrage | Litige | Avocats

À propos du cabinet

Accent Légal est un cabinet d’avocats boutique primé se spécialisant dans les domaines de l’arbitrage interne et international et du litige. Forts d’un bilan remarquable de succès, nous sommes reconnus pour l’excellence de nos services de représentation et de conseil dans des dossiers complexes assortis de risques importants.

Conseil et représentation de qualité


Nous misons sur la qualité des services de conseil et de représentation, plutôt que sur le volume, ce qui nous rend plus alertes, plus novateurs et plus efficients que les cabinets d’avocats traditionnels, sans compromis sur l’expertise nécessaire pour gagner des causes. Votre dossier nous tient à cœur, et nous mettons tout en œuvre pour obtenir des résultats, chaque fois, sans exception.

Petites équipes spécialisées


Lorsque vous choisissez Accent Légal, votre dossier est traité par une petite équipe de spécialistes offrant des services exceptionnels de représentation et de conseil précis, de qualité supérieure.

Fièrement collaboratif


Notre cabinet est fondamentalement collaboratif. Nous croyons que les meilleures idées peuvent émaner de tous, et nous travaillerons avec votre équipe pour atteindre vos objectifs organisationnels. En raison de notre nature collaborative, nous sommes ouverts à diverses formules de facturation d’honoraires, avantageant à la fois vos intérêts et les nôtres.


Approche

Nous faisons les choses autrement. Accent Légal est né du désir d’offrir une solution de rechange aux clients sophistiqués recherchant des services de conseil et de représentation de qualité supérieure dans le cadre de différends ayant une incidence considérable, sans le lourd appareil et les coûts associés à l’infrastructure des cabinets d’avocats traditionnels. Nous exerçons nos activités suivant le modèle juridique NewLaw, et la structure et la taille de notre cabinet permettent souplesse et innovation sans compromettre les objectifs de nos clients. Notre savoir-faire en matière de règlement des différends, accumulé au fil de nos années d’expérience, conjugué à des processus, à des plateformes et à des outils de gestion de projet juridique, nous permet de saisir rapidement la complexité de votre dossier de façon à mettre en œuvre des stratégies gagnantes et à obtenir des résultats. Nous vous considérons comme un collaborateur, et nous veillons à ce que la valeur tirée de notre expertise soit transmise directement et efficacement à vous, le client, et non affectée au paiement de nos coûts indirects.

Domaines d'expertise

Accent Légal est actif dans tous les domaines de l’arbitrage, du litige et de la prévention des différends. Notre fondateur et avocat principal, Me Dimitri Maniatis, a perfectionné ses compétences durant plus de 15 ans au sein d’un cabinet de litige de premier plan aux côtés de l’un des avocats les plus éminents du pays, et il arrive parmi les meilleurs au classement de Benchmark Litigation depuis 2014. Son expertise dans les dossiers complexes d’envergure est mise à contribution dans le traitement de chaque dossier.

Le succès ne surgit pas du néant. Accent Légal reconnaît que la victoire repose sur une planification, une stratégie et une exécution minutieuses. En adaptant notre approche à votre résultat idéal, nous travaillons à l’atteinte de vos objectifs, sans exception. Seule l’expérience peut enseigner cela, et nous sommes fiers d’avoir acquis cette capacité. Nous savons comment obtenir les résultats en matière de litige civil et commercial et rivaliser directement avec les poids lourds pour apporter une valeur exceptionnelle à nos clients. Nous avons défendu de nombreuses causes au moyen de stratégies de litige dynamiques et avons réglé des différends rapidement et à la satisfaction de nos clients. Grâce à notre expertise, notre regard porte loin et nous permet de dresser le meilleur plan d’action pour vous. Notre engagement à l’égard de la transparence, de la collaboration et de la souplesse, combiné à la recherche résolue de vos intérêts supérieurs, favorise une gestion efficace de votre dossier dès le tout début.

Nous sommes des spécialistes de l’arbitrage. Ayant représenté avec succès des parties dans le cadre d’arbitrages complexes, tant au Canada qu’à l’échelle internationale, nous possédons les compétences et l’expertise nécessaires pour plaider la cause de votre entreprise devant n’importe quel tribunal, régi par n’importe quel ensemble de règles reconnu.

Nous sommes compétents dans le domaine de l’arbitrage sur l’offre finale, ayant agi dans le cadre de multiples différends entre expéditeurs et transporteurs. Que vous soyez expéditeur ou transporteur, vous voulez pouvoir compter sur quelqu’un qui connaît tous les rouages du système. Grâce à notre service complet en mode alternatif de résolution des différends, nous pouvons vous représenter à chaque étape du dossier, y compris tout au long des négociations qui précèdent la ronde d’offre finale, afin d’assurer la protection de vos intérêts.

Accent Légal reconnaît que les différends font inévitablement partie des affaires, et les relations entre les investisseurs et l’État ne font pas exception. Nous veillons à ce que les investisseurs aient la chance de s’en sortir lorsqu’ils sont pris dans les complexités de différends les opposant à l’État.

Dans les secteurs à haute intensité de capital, comme l’exploitation minière, les transports et la construction, la prise d’une décision d’investissement étranger comporte souvent des risques importants. La structuration de tels investissements de manière à tirer avantage des traités bilatéraux d’investissement ou d’autres mécanismes multilatéraux de protection des investisseurs peut contribuer à atténuer ces risques. Nos services dans ce domaine peuvent procurer un avantage à nos clients lorsqu’ils entreprennent des projets à l’étranger.

Le sport n’est pas à l’abri des litiges et des différends. Que ce soit à l’égard de cas de dopage, de différends liés à l’octroi des brevets ou d’autres questions disciplinaires, nous pouvons vous aider à défendre vigoureusement vos intérêts devant les organismes et les tribunaux nationaux et internationaux.

Bien que la plupart des sentences arbitrales soient respectées volontairement, il faut parfois en demander la reconnaissance et l’exécution. Par ailleurs, les sentences arbitrales peuvent être contestées devant les tribunaux au besoin. Ayant agi dans de telles affaires, dont certaines ont fait jurisprudence, nous connaissons les subtilités de la loi régissant l’exécution et l’annulation des sentences arbitrales et pouvons vous aider dans chaque cas.

Me Dimitri Maniatis, notre avocat principal, est reconnu comme l’un des rares avocats actifs dans le secteur minier se spécialisant dans le règlement des différends. Nos services s’étendent à tous les domaines des différends du secteur minier, y compris l’arbitrage interne et international, les différends liés aux ententes d’options et de coentreprises, les différends ayant trait à l’achat et à la vente de minéraux en vertu de contrats d’écoulement (offtake) ou autrement, les différends liés aux contrats de redevances, les actions collectives et les cas d’insolvabilité dans le secteur minier.

Les différends du secteur de la construction présentent des défis de taille et soulèvent souvent des questions complexes entre plusieurs parties. Les enjeux sont généralement considérables pour les propriétaires, les investisseurs et les prêteurs, ainsi que pour les professionnels de la conception et les constructeurs. Dans les grands projets d’infrastructure, les risques et les complexités sont amplifiés par les éléments de compétences diverses, l’éloignement des lieux de même que l’ampleur et l’étendue des travaux.

Le secteur de la construction n’a pas tardé à adopter les modes alternatifs de résolution des différends, mais une structuration juridique minutieuse s’impose dès le départ pour assurer la mise en place d’un mécanisme de règlement complet visant tous les participants à un projet de construction. De plus, des mécanismes de décision provisoire propres à désamorcer les différends et à assurer le respect de l’échéancier s’avèrent essentiels.

Accent Légal possède une expérience significative de la représentation de parties prenantes de projets pour ce qui est de l’atténuation des risques et du règlement de différends. Qu’il s’agisse de réclamations à l’égard de travaux non conformes et de défauts, de dépassements de coûts, de retards d’exécution, d’une négligence professionnelle, de problèmes d’approvisionnement, de retenues de garantie, d’un défaut de paiement, d’une hypothèque de la construction ou de procédures d’insolvabilité, nous pouvons vous aider.

We are skilled in the negotiation and mediation of business disputes and can help your company navigate the complexities of these interactions. We use our years of accumulated expertise to help you arrive at the most favourable outcome when you get to the negotiating table.

Nous offrons des solutions de gestion de litiges aux entreprises ne disposant pas d’un service juridique à l’interne. Ayant beaucoup travaillé auprès de grandes institutions et de grandes entreprises clientes, telles des sociétés d’assurances, des multinationales et des universités, nous connaissons les directives et les politiques de gestion de litiges et la façon de gérer efficacement les dépenses juridiques sans compromettre les résultats. Grâce à nos outils et à nos systèmes novateurs de budgétisation et de suivi, nous pouvons établir efficacement le prix, le budget et le suivi des services juridiques, ce qui permet, à vous et à nous, de planifier en conséquence.

Quoique nous soyons surtout reconnus pour notre expertise en règlement des différends, notre pratique englobe également les services de conseil en droit civil et commercial. Qu’il s’agisse de négocier des ententes commerciales ou d’agir en qualité d’avocat général pour certains de nos clients, notre pratique consultative s’étend à des questions très diversifiées. Vous pouvez compter sur nous pour assurer à votre entreprise des conseils juridiques de qualité supérieure de façon que vous puissiez vous concentrer sur le reste.

Nous possédons une expérience significative des procédures d’insolvabilité et de restructuration, ayant représenté diverses parties prenantes clés dans de tels dossiers. Nous pouvons aider des parties étrangères et locales aux prises avec l’insolvabilité d’un fournisseur, d’un client ou d’une autre partie, que la procédure d’insolvabilité soit régie par la Loi sur la faillite et l’insolvabilitéou par la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.

Le secteur des transports est fortement réglementé et soulève des questions économiques, commerciales et juridiques spécifiques. Nous possédons une expérience significative en matière de transports et sommes en mesure d’offrir des avis, des conseils et des services de représentation juridique aux expéditeurs, aux transporteurs, aux fournisseurs et à d’autres intervenants des secteurs ferroviaire et aérien à l’égard de questions très variées.

Nous pouvons vous aider à prendre une décision éclairée en ce qui a trait aux clauses sur le choix de la loi applicable et d’un tribunal étranger dans des ententes commerciales. Nous comprenons la nécessité pour nos clients d’être entendus devant les tribunaux plus favorables à leurs intérêts, et nous travaillons avec eux pour intégrer ces clauses à leurs contrats.

Notre équipe juridique

Avocat

B.C.L./ LL. B., LL. M., Université McGill

Barreau du Québec, 1999; Barreau de l’État de New York, 1998; Barreau de l’État du Massachusetts, 1996

Dimitri est le fondateur et avocat principal du cabinet Accent Légal. Après plus de 15 ans au sein d’un cabinet d’avocats de premier plan, il offre maintenant ses services à partir d’une plateforme spécialisée en vue d’aider ses clients à régler des différends complexes ayant une incidence considérable dans un large éventail de domaines de pratique et de secteurs d’activité. Ses domaines d’expertise comprennent l’arbitrage commercial international et interne, les différends du secteur de la construction, l’arbitrage minier, l’arbitrage sur l’offre finale, l’insolvabilité et la restructuration de même que le litige civil et commercial. Avocat de premier rang, il a représenté des clients devant toutes les instances judiciaires canadiennes, y compris la Cour suprême du Canada, ainsi que devant des tribunaux d’arbitrage nationaux et internationaux.

Veuillez consulter la biographie complète de Dimitri pour obtenir plus de renseignements sur ses domaines d’expertise particuliers et ses mandats représentatifs.

Samuel Grondin

Avocat

LL.B. Université de Sherbrooke, J.D. Queen’s University, LL.M. Université de Sherbrooke

Barreau du Québec 2020

Samuel est avocat en arbitrage et en litige civil, commercial et administratif. En plus d’être formé en droit civil et en common law, il possède une maîtrise en prévention et règlement des différends et est accrédité à titre de médiateur par l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ). Son fort intérêt pour le règlement des différends internationaux l’a amené à suivre plusieurs formations à l’étranger en matière d’arbitrage, tant dans un contexte commercial qu’en matière de différends entre un investisseur et un État. Il est tout particulièrement connaissant concernant les modes mixtes de règlement des différends et l’arbitrage de type offre finale. Samuel croit que l’obtention de résultats commence par une compréhension approfondie de la loi et a publié des articles dans des revues à comité de lecture qui ont récemment été cités comme autorité par les tribunaux du Québec. Il est membre de l’Association du Barreau canadien et des Jeunes praticiens canadiens de l’arbitrage (YCAP). Il parle couramment français, anglais et espagnol.

Alexander Ducic

Stagiaire en droit

B.A., B.C.L./J.D., Université McGill

Barreau du Québec (en cours)

Alex est stagiaire en droit au cabinet Accent Légal. Après l’obtention d’un baccalauréat en psychologie, il a ensuite poursuivi une formation juridique, obtenant simultanément des diplômes en droit civil et en common law. Pendant ses études, Il a été rédacteur adjoint de deux revues juridiques et été impliqué avec l’Association droit du sport et du divertissement de McGill (MSELA). Ses domaines d’intérêt comprennent : le litige civil et corporatif, le mode substitutif alternatif de résolution des différends, le droit de l’insolvabilité et le droit du sport. À titre d’ancien joueur de soccer de compétition et d’actuel entraîneur, Alex aime relever les défis du travail dans un domaine orienté vers les résultats et applique les mêmes principes de compétition dans son travail au sein d’Accent Légal. 

Dylan Theriault-Harris

Étudiant en droit

B.C.L./J.D. Université McGill (en cours)

Dylan est un étudiant de quatrième année à la Faculté de droit de l’Université McGill. Cette année, il a représenté l’Université de McGill au concours de plaidoirie Willem C. Vis International Commercial Arbitration Moot. Avant de rejoindre Accent Legal, Dylan a travaillé pour une société de biens de consommation basée à Montréal à titre d’étudiant en droit. Il a également été entraîneur des équipes de SimONU et de débats oratoires au Collège Jean-de-Brébeuf. Dylan s’intéresse à l’arbitrage commercial, aux litiges commerciaux, au droit fiscal et au droit des valeurs mobilières.

Actualités et perspectives

En tant que chefs de file dans le domaine du règlement des différends, nous sommes engagés à contribuer au savoir juridique et à analyser la façon dont les développements juridiques d’aujourd’hui affectent le paysage commercial et juridique de demain. Suivez nos actualités et nos perspectives afin de demeurer à jour sur ces sujets et sur d’autres publications à propos du cabinet.

Accent Légal est fier d’accueillir Alice Jeon et Dylan Theriault-Harris au sein du cabinet. Alice et Dylan soutiendront la pratique d’Accent Legal en matière de litiges commerciaux complexes.

Accent Légal est fier d’accueillir Samuel Grondin au sein du cabinet. Samuel est avocat en arbitrage et en litige civil, commercial et administratif.

Accent Légal est fier d’annoncer que son fondateur, Dimitri Maniatis, a été reconnu dans l’édition 2021 de Benchmark Canada de Benchmark Litigation – une publication annuelle reconnaissant les meilleurs avocats en litige au Canada.

Pour nous joindre

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